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Canada - Plan comptable pour les provinces francophones


  • ACTIF - ca1
    • ACTIFS COURANTS - ca1
      • CERTIFICATS DE DÉPÔTS - ca1
      • COMPTES CLIENTS - ca1
        • Comptes clients 1 - ca1
        • PROVISION POUR CRÉANCES DOUTEUSES - ca1
      • ENCAISSE - ca1
      • FRAIS PAYÉS D'AVANCE - ca1
      • IMPÔTS À RECEVOIR - ca1
        • TPS à recevoir - ca1
        • TVH à recevoir - ca1
          • TVH à recevoir - 13% - ca1
          • TVH à recevoir - 14% - ca1
          • TVH à recevoir - 15% - ca1
        • TVP/TVQ à recevoir - ca1
      • PLACEMENTS DÉTENUS À DES FINS DE TRANSACTION - ca1
      • STOCKS - ca1
        • Stock - ca1
        • Stock expédié non-facturé - ca1
      • TRÉSORERIE OU ÉQUIVALENTS DE TRÉSORERIE - ca1
    • ACTIFS NON-COURANTS - ca1
      • IMMOBILISATIONS CORPORELLES - ca1
        • AMORTISSEMENTS CUMULÉS - ca1
      • IMMOBILISATIONS INCORPORELLES - ca1
        • BREVETS, MARQUES DE COMMERCE ET DROITS D'AUTEURS - ca1
      • PLACEMENTS DISPONIBLES À LA VENTE - ca1
  • CAPITAUX PROPRES - ca1
    • AUTRES ÉLÉMENTS DU RÉSULTAT GLOBAL - ca1
    • BÉNÉFICES NON RÉPARTIS - ca1
    • CAPITAL-ACTIONS - ca1
    • DIVIDENDES - ca1
    • ÉCARTS DE CONVERSION - ca1
    • PRIMES - ca1
    • SURPLUS D'APPORT - ca1
  • CHARGES - ca1
    • CHARGES D'EXPLOITATION - ca1
      • AUTRES FRAIS D'EXPLOITATION - ca1
      • COÛT DES PRODUITS VENDUS - ca1
        • Achats - ca1
        • Achats à l'étranger - ca1
        • Achats dans des provinces harmonisées - ca1
        • Achats dans des provinces non-harmonisées - ca1
      • FRAIS DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT - ca1
      • FRAIS GÉNÉRAUX - ca1
      • FRAIS SUR VENTE - ca1
      • SALAIRES ET CHARGES SOCIALES - ca1
        • Assurance Emploi - ca1
        • Assurance parentale - ca1
        • Fonds des services de santé - ca1
        • Impôt fédéral - ca1
        • Impôt provincial - ca1
        • Normes du travail - ca1
        • Rentes - ca1
        • Salaires - ca1
        • Santé et sécurité au travail - ca1
        • Vacances - ca1
    • FRAIS NON LIÉS À L'EXPLOITATION - ca1
      • AUTRES FRAIS NON LIÉS À L'EXPLOITATION - ca1
      • INTÉRÊTS DÉBITEURS - ca1
  • PASSIF - ca1
    • PASSIFS COURANTS - ca1
      • AUTRES COMPTES CRÉDITEURS - ca1
      • DETTES FINANCIÈRES COURANTES - ca1
      • FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS - ca1
        • Comptes fournisseurs - ca1
      • IMPÔTS À PAYER - ca1
        • TPS à payer - ca1
        • TVH à payer - ca1
          • TVH à payer - 13% - ca1
          • TVH à payer - 14% - ca1
          • TVH à payer - 15% - ca1
        • TVP/TVQ à payer - ca1
      • IMPÔTS LIÉS AUX SALAIRES À PAYER - ca1
        • AGENCE DU REVENU DU CANADA - ca1
          • ASSURANCE EMPLOI À PAYER - ca1
            • AE - Contribution de l'employeur - ca1
            • AE - Contribution des employés - ca1
          • Impôt fédéral sur les revenus - ca1
        • AGENCE DU REVENU PROVINCIAL - ca1
          • ASSURANCE PARENTALE À PAYER - ca1
            • AP - Contribution de l'employeur - ca1
            • AP - Contribution des employés - ca1
          • Fond des Services de Santé à payer - ca1
          • Impôt provincial sur les revenus - ca1
          • Normes du Travail à payer - ca1
          • RENTES À PAYER - ca1
            • Rentes - Contribution de l'employeur - ca1
            • Rentes - Contribution des employés - ca1
          • Santé et Sécurité au Travail à payer - ca1
      • PASSIFS DE STOCK - ca1
        • Stock reçu non facturé - ca1
      • PASSIFS LIÉS AUX ACTIFS DÉTENUS EN VUE DE LEUR CESSION - ca1
    • PASSIFS NON-COURANTS - ca1
      • AUTRES PASSIFS NON-COURANTS - ca1
      • DETTES FINANCIÈRES NON-COURANTES - ca1
      • IMPÔTS DIFFÉRÉS - ca1
      • PROVISIONS POUR RETRAITES ET AUTRES AVANTAGES POSTÉRIEURS À L'EMPLOI - ca1
  • PRODUITS - ca1
    • PRODUITS D'EXPLOITATION - ca1
      • AUTRES PRODUITS D'EXPLOITATION - ca1
      • Ventes - ca1
      • Ventes à l'étranger - ca1
      • Ventes avec des provinces harmonisées - ca1
      • Ventes avec des provinces non-harmonisées - ca1
    • PRODUITS NON LIÉS À L'EXPLOITATION - ca1
      • AUTRES PRODUITS NON LIÉS À L'EXPLOITATION - ca1
      • INTÉRÊTS - ca1

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